Olivier et Agnès Daubresse, âgés respectivement de 37 et 35 ans, ont retrouvé le sourire.

Ces anciens gérants d'un hôtel Formule 1 de la banlieue lilloise se félicitent d'avoir changé de vie. Ils ont renoncé à leurs 12 000 francs de revenu net par mois à deux, pour reprendre... un bar-épicerie à Lurcy-le-Bourg, un petit village de la Nièvre. « Finies les journées de vingt-quatre heures sur vingt-quatre à l'hôtel, fini le studio de 28 mètres carrés qui nous servait à la fois de bureau et d'appartement, finis les 1 490 francs par mois qu'il fallait verser à Accor pour loger avec nous nos deux enfants de 4 et 6 ans. Nous vivons désormais dans une maison de 200 mètres carrés avec jardin et, même si nous ne gagnons pas encore d'argent, nous pouvons nous occuper des petits tous les soirs », souligne Olivier, soulagé.

Mais, outre ce bonheur dans le pré, les époux Daubresse, qui parlent, à deux, huit langues, ont aussi un autre motif de satisfaction. Ils viennent avec cinq autres couples de gérants de Formule 1 d'être fondés, par la cour d'appel de Paris (dans un arrêt rendu le 21 décembre 2000), à se prévaloir vis-à-vis du groupe Accor de l'existence d'un contrat de travail, et non d'un contrat commercial, comme l'entendait le groupe de loisirs. Malgré la création d'une SARL et la mise en place d'un contrat de gérance mandat, la cour d'appel a considéré qu'il y avait bel et bien un lien de subordination entre les ex-gérants et Accor, puisque, entre autres, « le contrat de gérance mandat imposait aux cogérants, nommément désignés, d'assurer effectivement et personnellement la direction de leur hôtel [...], d'assurer eux-mêmes la réception des clients selon des horaires uniformes déterminés unilatéralement par la chaîne hôtelière [...], d'envoyer quotidiennement les données [...] permettant en permanence d'en contrôler la gestion et le chiffre d'affaires... ».

Les plaignants entendent désormais réclamer devant le conseil de prud'hommes le versement d'arriérés de salaires, d'heures supplémentaires, d'astreintes, d'indemnités de congés payés qu'ils estiment leur être dus par leur ancien employeur. Selon Cyril Ravassard, l'avocat d'une quarantaine de gérants de Formule 1 et d'EtapHotel, Accor pourrait être condamné, in fine, à reverser à ses gérants près de 140 millions de francs, hors charges sociales !

Une demande qu'Accor juge fantaisiste. Dès l'annonce de l'arrêt de la cour d'appel, le groupe d'hôtellerie et de loisirs s'est pourvu en cassation. « Aucune décision définitive n'a été rendue. La cour d'appel a simplement décidé quel tribunal était compétent pour juger le litige. Le fondement de nos contrats de gérance n'est en rien menacé », assure Jean-Louis Zevaco, qui dirige la cellule de crise montée par le groupe Accor pour « rassurer » les 500 gérants de Formule 1 et d'EtapHotel en activité.

Béatrice PEYRANI